Exco Afrique, membre d’Exco France et de Kreston International, continue à développer un réseau efficace et solide à travers l’Afrique et annonce l’entrée du cabinet CACOGES du Congo-Brazzaville au sein du réseau Exco.

CACOGES est née de la volonté d’offrir à l’économie congolaise une croissance complète, des services de qualité, sous une marque locale. En 2010, les deux partenaires, Brice-Voltaire ETOU-OBAMI et Reich Fresney TSOUMOU ont décidé de combiner leur expérience et leur savoir-faire et de fonder et gérer leur société CACOGES en offrant des services de Comptabilité, d’Audit et de Conseil.

Exco Afrique, membre de Kreston International, a organisé du 5 au 7 avril les rencontres Juridiques et Fiscales à Saly / Dakar.

Le séminaire a porté principalement sur le Transfer Pricing en détaillant les implications fiscales des managers sur les stratégies d’optimisation de l’entreprise, il s’est également concentré sur les aspects juridiques, réglementaires, sociaux et techniques de nos marchés (plus de 15 pays africains couverts par Exco).

Youssoupha DIALLO, Président d’Exco Afrique commente: «Au cours de ces trois jours, nous avons partagé des discussions importantes, développé nos meilleures pratiques juridiques et fiscales africaines et renforcé notre image de marque d’Exco Afrique et de Kreston dans notre région en plein essor. Grâce à notre rencontre internationale, nous visons à tenir notre personnel informé des dernières nouveautés et à élargir leurs compétences en matière de développement des taxes transfrontalières. « 

Sybel AKUESSON, Partenaire de FCA Bénin a déclaré: «c’était important que notre réseau Exco ait réalisé son troisième séminaire africain juridique et fiscal. Nous avons maintenant une représentation exceptionnelle dans plus de 20 pays africains, y compris dans plusieurs succursales. Grâce à notre réseau et aux succès de nos rencontres au fil des années, je suis persuadé que notre positionnement nous permettra d’être concurrentiel dans un marché économiquement difficile « 

A la fin du séminaire, une photo de groupe a été prise pour mémoriser le succès de la rencontre.

Exco Afrique a tenu sa convention annuelle à Saly – Dakar. La réunion a eu lieu du 04 au 08 juillet 2018 à l’hôtel Lamantin. La majorité des associés de Exco Afrique et Exco France étaient au rendez-vous pour cet événement avec, au programme, la convention Exco Afrique le 05 juillet suivi par le CODIR Exco France organisé le 06 juillet.

Le thème de cette convention était « Fertilisation 2020 », dans le prolongement des séminaires stratégiques tenus à Vienne en Janvier 2018 et à Casablanca en mars 2018.

Au cours de ce séminaire, nous avons tenu les réunions des différentes instances de Exco Afrique.

Ces réunions se sont clôturées par l’élection du nouveau bureau de Exco Afrique. M. Abdoulaye CAMARA a été élu Administrateur Délégué et Mme Ellen TOGNISSO ADJAHI Présidente.

Abdoulaye CAMARA, Administrateur Délégué de Exco Afrique a commenté :

« Cet événement de quatre jours a été très constructif, une rencontre fraternelle avec un esprit d’équipe inter et intra réseau évident, tant dans les temps d’échange et de collaboration que dans les moments de détente et de découverte.

Grâce à cet événement annuel, nous continuons à tisser et à développer des liens. Suite à ma nomination comme Administrateur Délégué, je ne ménagerai aucun effort pour l’atteinte des objectifs notamment l’expansion géographique et l’accroissement de la visibilité de Exco Afrique. »

Ellen Tognisso ADJAHI, Présidente de Exco Afrique a commenté :

« Je tiens tout d’abord à remercier tous les associés du réseau pour ma nomination en tant que Présidente d’Exco Afrique.

J’ai accepté cette fonction avec enthousiasme et compte sur le soutien actif de tous mes associés afin de mener à bien la tâche qui m’est confiée.

C’est en effet ensemble que nous pourrons consolider nos acquis, mais également accomplir nos objectifs de succès, prospérité, expansion et visibilité »

Exco Afrique et Exco France fertilisent le monument de la Renaissance

La Loi de Finances pour la gestion 2021 en République du BENIN, a été adoptée par l’Assemblée Nationale en sa séance du 08 décembre 2020 et entrera en vigueur le 1^er janvier 2021.

Nous présentons ci-après, quelques unes des principales mesures fiscales contenues dans ladite Loi de Finances.

Pour la détermination du résultat imposable, les nouvelles mesures touchent les éléments suivants :

• Ecart de conversion : En effet, les écarts de conversion devises ainsi que les dettes et créances en devises sont évalués au dernier cours de change et pris en compte pour la détermination du résultat fiscal.
• Limite de déductibilité des frais d’assistance technique : 5 % du bénéfice imposable avant déduction des frais en cause. En cas de déficit, cette disposition s’applique sur les résultats du dernier exercice bénéficiaire non prescrit.
• Déductibilité des amortissements : (Les amortissements linéaires régulièrement comptabilisés sont déductibles sauf les ARD. Le principe des amortissements dérogatoires (accélérés et dégressifs) est maintenu).
• Déductibilité dans le secteur bancaire des pertes sur créances douteuses et litigieuses datant de plus de 5 ans :

Les pertes se rapportant aux créances classées douteuses ou litigieuses, conformément aux dispositions du Plan Comptable Bancaire Révisé (PCB-R) et non recouvrées au terme du cinquième exercice comptable sont déductibles. Les créances sur l’Etat, les organismes publics et celles accordées aux parties liées au sens de la règlementation bancaire ne sont pas concernées.

• Report de déficit : 5 ans au lieu de 3 ans précédemment.

Exonération des rémunérations et gratifications versées aux stagiaires académiques des Impôts sur Salaires, aux conditions suivantes :

• Existence d’une convention de stage ne pouvant excéder trois (3) mois ;
• Âge : élèves, étudiants ou apprentis âgés de moins de trente (30) ans ;
• Le stage concerné doit faire partie intégrante d’un programme scolaire ou universitaire et présenter un caractère obligatoire ;
• La rémunération mensuelle ne peut en aucun cas dépasser trois (3) fois le salaire minimum interprofessionnel garanti

Taxe sur la Valeur Ajoutée (TVA) (Modification de l’article 220 du Code Général des impôts et création des articles 220 bis et 220 ter) :

Désormais toutes les affaires réalisées au Bénin, quand bien même le domicile ou le siège social de l’assujetti serait situé en dehors des limites territoriales, sont assujetties à la TVA au Bénin. Les prestations de services matériellement localisables, les prestations immatérielles sont les nouvelles catégorisations des prestations de services au Bénin assujetties à la TVA au Bénin. A cela s’ajoutent, les commissions des agences de voyage sur les ventes de titres de transport effectuées au Bénin, quels que soient la destination, le mode de transport ou le siège de la société de transport.

Taxe sur la plus value immobilière :

Le montant de la taxe est calculé en appliquant un taux de 5 % au montant de la plus-value. Il ne s’agit plus « de la part de la plus-value qui ne provient pas du fait du propriétaire » La plus-value sur la construction est fixée à 10% de son prix de cession. Le montant de la taxe de plus-value ne peut en aucun cas être inférieur à 1% du prix de cession.

Droit d’enregistrement :

A partir du 1^er janvier 2021, enregistrement gratis des actes de mutations d’immeubles au nom des sociétés commerciales et industrielles ; Relèvement du seuil de gratuité d’enregistrement pour les transactions de montant ne dépassant pas cinquante millions (50 000 000) de francs. (Ce seuil était fixé à F CFA 25 000 000 par la Loi de finances rectificative de 2020).

Encadrement du rescrit :

• délai : avant la date d’expiration du délai de déclaration ou avant la date de paiement de l’impôt concerné (en l’absence d’obligation déclarative) ;
• demande à adresser au DGI ;
• Délai de réponse de l’Administration : 3 mois
• Opposabilité : Le rescrit fiscal obtenu sur la situation du contribuable est opposable à l’Administration lorsque :
  • le contribuable suit la position ou les indications communiquées par l’Administration ;
  • le contribuable est de bonne foi ;
  • la situation du contribuable est identique à celle sur laquelle l’Administration a pris position.
  • Possibilité de demander une réduction de l’acompte provisionnel 1 mois avant l’échéance.

A la faveur de la mise en place du marché financier camerounais intervenue en décembre 1999, la CAA a été désignée ” Dépositaire Central de la Bourse “.

Les fonctions de Dépositaire Central se présentent ainsi qu’il suit :

• la centralisation, la conservation et la circulation scripturale des valeurs mobilières tant pour les émetteurs que pour les intermédiaires teneurs de comptes ;
• la bonne transmission des informations relatives au cycle de ” règlement/ livraison” ainsi que celles nécessaires au règlement des intermédiaires habilités, (produits divers : coupons, dividendes, remboursement, etc…) ;
• la codification unique de tous les éléments (valeurs, émetteurs, etc…).

C’est à ce titre que le directeur général (DG) de la Caisse autonome d’amortissement (CAA), dépositaire central au Cameroun, a publié ce 10 décembre, un communiqué invitant toutes les sociétés émettrices de valeurs mobilières (sociétés anonymes et sociétés par actions simplifiées), qui ne se seraient pas acquittées de leurs obligations de dématérialisation, à se mettre en règle.

À défaut de se conformer, le DG de la CAA déclare que la structure qu’il dirige ne délivrera pas des attestations de dématérialisation de 2021 à annexer à la déclaration statistique et fiscale. Pis, le dépositaire central menace de « vente forcée les titres physiques encore détenus par leurs actionnaires ».

La dématérialisation des valeurs mobilières a été instaurée par une loi en 2014. D’après ce texte, les valeurs mobilières, c’est-à-dire les actions (parts du capital social d’une entreprise qui donnent droit à des dividendes et au pouvoir de voter en assemblée) ou les obligations (titre de reconnaissance de dettes), doivent être sous forme électronique.

De ce fait, les valeurs mobilières physiques doivent désormais être dématérialisées. Ainsi, les actions vendues ou achetées vont circuler par des écritures comptables et des virements d’un compte des valeurs mobilières à un autre. Pour ce faire, les valeurs mobilières numérisées sont centralisées auprès du dépositaire central qui est aujourd’hui la CAA.

La pandémie du COVID 19 a des répercussions considérables sur les économies, les marchés et les entreprises à l’échelle mondiale. L’auditeur devra donc prendre en compte l’impact de cette crise sur les entités auditées afin d’identifier les incidences possibles sur sa stratégie d’audit prévue, sur ses travaux et dans l’échéancier de production de ses rapports.

Nous présentons ci-après, quelques pistes d’investigations.

Informations relatives à l’impact sur l’activité :

Il convient de demander à la Direction s’il y a eu des changements résultant de l’impact du COVID-19 comme par exemple pour une entreprise industrielle :

• Perturbation de la chaîne d’approvisionnement ;
• Panne client / baisse de la demande ;
• Fermeture de magasins / installations ;
• Absence des employés ;
• Recours à la cotraitance ou à la sous-traitance.

La COVID-19 pourrait également entraîner des non-conformités contractuelles. Aussi la responsabilité contractuelle des entités peut être engagée, pour non-respect des livraisons ou absence de livraison.

Considérations relatives à la continuité d’exploitation:

L’auditeur doit chercher à comprendre l’impact de la baisse d’activité dans le cadre de la COVID-19. Cet impact devra être pris en compte dans les prévisions révisées des revenus et des flux de trésorerie. Ces prévisions devront être examinées attentivement pour déterminer si l’entreprise dispose de liquidités suffisantes à court et moyen terme. Une attention particulière doit être portée sur le risque de défaut de recouvrement des créances.

Dès que l’entité prévoit des difficultés de liquidité, il est important de chercher à comprendre les dispositions prises par la Direction pour financer son activité au cours des mois à venir.

Il faudrait également vérifier si :

• Des ventes importantes sont réalisées avec des pays gravement touchés par la pandémie du COVID-19 ;
• L’absence de certains salariés ou leur mise en télétravail liée à la pandémie COVID 19 constitue un risque pour la continuité de l’activité de l’entreprise.

Evaluation des risques de contrôle interne:

Il convient de vérifier si le contrôle interne est affaibli par le manque de personnel ou le travail à distance et donc la sous-effectivité du personnel présent (risque d’erreurs ou de relâchement ou de limitation dans les contrôles / risque de fraude accru / détournement d’actifs) ou s’il a été impacté par l’identification de nouveaux risques liés à la COVID 19.

L’auditeur devra également s’assurer de :

• La valorisation, dépréciation ou recouvrabilité des actifs sur lesquels porte le risque.
• La réalité des opérations enregistrées.
• L’exhaustivité ou valorisation des passifs.

Il faudrait également apprécier la flexibilité et la souplesse des auditeurs internes, les changements apportés au plan d’audit, à la cartographie des risques….

Estimations comptables :

L’auditeur devra porter une attention particulière à l’identification des risques d’anomalies significatives associés à des estimations comptables significatives ou complexes reposant sur des informations prévisionnelles…

Evaluation des actifs et passifs :

Il convient d’examiner particulièrement :

• La correcte évaluation de la dépréciation des créances commerciales au regard d’éventuels défauts de paiement ;
• La correcte évaluation de la dépréciation des stocks dans le cadre d’une interruption / ralentissement d’activité ;
• L’obsolescence des stocks : dans un environnement économique instable, il peut être particulièrement important de se demander si l’utilité des stocks disponibles a été compromise ;
• La mise en place éventuelle de tests de dépréciation qui doivent être réalisés dès l’apparition d’indicateurs de dépréciation, tels qu’un ralentissement attendu de l’activité de l’entité ;
• Identification des engagements hors bilan et / ou des passifs significatifs.

Autres effets potentiels :

L’auditeur devra également vérifier par exemple, si l’entité procède à :

• Une reconnaissance appropriée des indemnités de départ résultant d’une réduction d’effectifs, par ex. à la suite de l’arrêt ou de la réorganisation des opérations ;
• Le recensement des avenants aux contrats les plus importants.
• Une comptabilisation appropriée de la modification des dispositions contractuelles, par exemple une réduction ou un report des loyers accordés par un bailleur à un preneur ;

 A l’occasion de la journée internationale des droits des femmes le 8 mars 2021, le cabinet de conseil EXCO GHA Mauritanie, en collaboration avec ses partenaires, a organisé plusieurs activités à Nouakchott.

Les activités avaient comme fil rouge le thème du leadership féminin sous le contexte de la Covid19. 

 Le programme de la journée a consisté en : 

• Une visite de l’équipe féminine d’EXCO GHA Mauritanie aux détenues vivant en milieu carcéral dans la prison des femmes de Nouakchott. Cette visite a eu lieu en partenariat avec l’ONG Caritas Mauritanie, qui pilote plusieurs projets d’aide et d’améliorations des conditions de vie des détenues en milieu carcéral. 

Lors de cette matinée, les femmes cadres du cabinet ont pu échanger et écouté les témoignages de leurs soeurs détenues, et participer à une séance de sensibilisation sur les violences faites aux femmes et l’appui judiciaire, conduites par l’équipe de Caritas Mauritanie. 

La visite s’est achevée par un repas et la distribution de cadeaux, habillements, et kits d’hygiènes pour les détenues. 

• Une après-midi TEAM BUILDING autour d’un repas pour le staff féminin d’EXCO GHA Mauritanie et ses partenaires commerciaux, au campement Les Océanides situé en bord de mer. L’objectif de cette rencontre était de commémorer l’union en tant que femmes professionnelles leaders dans le secteur privé mauritanien. 

A l’issue de cette table ronde, le thème du 8 mars 2021 qui était « Leadership féminin : Pour un futur égalitaire dans le monde de la Covid-19 » a été célébré et le panel a salué les incroyables efforts déployés par les femmes et les filles du monde entier pour façonner un futur et une relance plus égalitaires à la suite de la pandémie de Covid-19. 

Ce thème est très percutant pour le panel et la conclusion des échanges a été que garantir l’égalité des sexes et l’équité sociale serait un grand pas vers des avantages conséquents pour les femmes dans les entreprises, en matière d’éducation, d’accès aux droits dans la société mauritanienne et bien plus encore 

 Le cabinet EXCO GHA Mauritanie vient de faire paraître une nouvelle édition 2021 du Code général des impôts de Mauritanie.

Cette édition a été mis à jour des dispositions de la loi n°2020-006 du 4 juin 2020 portant loi de finances rectificative pour l’année 2020 et la loi n°2021-001 du 08 janvier 2021 de Finances pour l’année 2021. 

À la suite d’un important travail de refonte mené par l’administration fiscale, un nouveau Code Général des Impôts a été adopté par la loi n°2019-018 du 29 avril 2019. Les dispositions du nouveau Code sont applicables depuis le 1er janvier 2020. 

Les conditions d’application ont fait l’objet d’une importante doctrine administrative (Note Circulaire n°000005/M.F./DGI/DG du 10 octobre 2019 relative à la doctrine administrative fiscale), non reprise dans la présente édition en raison de son volume. 

Le Code est complété des principaux textes fiscaux applicables en Mauritanie mais non codifiés : les conventions fiscales, le Code des investissements et la fiscalité minière et pétrolière, notamment l’Acte additionnel du 21 décembre 2018 à l’accord de coopération inter-États portant sur le développement et l’exploitation des réservoirs du champ Grand-Tortue/Ahmeyim et relatif au régime fiscal et douanier applicable aux sous-traitants. 

Cet ouvrage a été réalisé en partenariat avec DROIT AFRIQUE 

ISBN : 978-2-35308-225-4 ; Parution : 02/2021 ; 306 pages ; 150 exemplaires ; poids 400 g 

Comment se le procurer ?

Le Code est disponible au prix de 2000 MRU auprès du cabinet EXCO GHA-Mauritanie.

Contacts EXCO GHA Mauritanie :

Adresse : 80 Ilot C, Rue 26014 Ksar Ouest, BP 4897, Nouakchott, Mauritanie

Tel : +222 525 30 61

E-mail : contact@ghamauritanie.com

Sites web : www.ghamauritanie.com

Facebook : www.facebook.com/ExcoGHAMauritanie

Le Cabinet EXCO GHA Mauritanie, membre des réseaux Exco Afrique et Kreston international, est le leader de l’audit, du commissariat aux comptes, de l’expertise comptable et du conseil juridique et fiscal en Mauritanie.

Le cabinet a été élu Meilleur prestataire de services d’Audit et de Comptabilité 2020 en Mauritanie, par le Global Excellence Awards 2020 du magazine INTL (Best Audit & Accountancy Services Provider 2020 – Mauritania).

Crée en 1991, Exco GHA Mauritanie (ex BSD & Associés) est constitué de professionnels expérimentés dont quatre experts comptables confirmés, possédant des compétences pointues et une connaissance approfondie de l’environnement local.

Les associés du cabinet, forts d’une expérience de plus de 35 ans dans les domaines de l’expertise comptable, de l’audit et du conseil fiscal possèdent une connaissance approfondie du tissu économique local et régional.

Depuis bientôt quinze ans, le cabinet EXCO GHA Mauritanie accompagne les entreprises nationales et internationales au quotidien sur l’ensemble des problématiques. Quel que soit le projet, nos équipes apportent leurs compétences dans les domaines de l’expertise comptable, l’audit, le conseil, le juridique, le fiscal, le social, ou encore les ressources humaines.